Nos mentions légales

Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://champagne-jerome-tissier.augustin-tissier.workers.dev l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire : Jérôme Tissier – Entreprise Individuelle
• Numéro d'identification TVA EU : Non redevable de la TVA (franchise en base)
• SIRET : 518 025 804 00031
• Capital social : Non applicable (Entreprise Individuelle)
• Adresse : 120 av du Ginestier, 34470 Pérols
• Conceptrice/webmestre : Jérôme Tissier — jtissier@free.fr
• Directeur de la publication et responsable légal : Jérôme Tissier
• Hébergeur : Cloudflare France SAS, 6 place de la Madeleine, 75008 Paris, France

Toute erreur ou imprécision signalée à jtissier@free.fr fera l'objet d'un examen attentif suivi, si nécessaire, d'une correction appropriée.

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• L'utilisateur reconnaît disposer des compétences et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site, ainsi que pour avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s'engager à les respecter.
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• Jérôme Tissierne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site.
• Pour garantir la bonne gestion du site, Jérôme Tissierse réserve le droit de suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site.

Les cookies

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Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, la compétence revient aux tribunaux compétents du ressort du siège social de Champagne Jérôme Tissier.

Médiation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au Médiateur de la Consommation via le site : economie.gouv.fr/mediation-conso.

Propriété intellectuelle

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Conditions Générales de Vente (CGV)

Les conditions générales de vente sont disponibles dans la rubrique dédiée du site (page Conditions générales de vente).